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1. Éditeur du site

Le site https://pasorya.com est édité par :

Pasorya [Raison sociale complète : ex. "Pasorya Inc." ou nom légal du sole proprietorship] [Forme juridique : ex. Société par actions / Sole proprietorship / SARL équivalent canadien] [Capital social, si applicable : ___ CAD] [Adresse complète du siège social, incluant rue, ville, province, code postal, pays] [Numéro d'enregistrement entreprise : NEQ (Québec) ou Business Number (Canada) ou équivalent] [Numéro de TVA intracommunautaire : à indiquer si tu en obtiens un via ton intermédiaire IOSS]

Contact :

  • Email : service@pasorya.com
  • Téléphone : [Numéro virtuel FR via OnOff App ou ligne canadienne]
  • Délai de réponse : 24 à 48 heures ouvrées

Directeur de la publication : [Prénom Nom du dirigeant ou représentant légal de l'entité]

2. Hébergeur du site

Le site https://pasorya.com est hébergé par :

Shopify International Limited Victoria Buildings, 2nd floor 1-2 Haddington Road Dublin 4, D04 XN32 Irlande

Téléphone : +353 1 562 5466 Site web : https://www.shopify.com

3. Conception et développement

Le site utilise la plateforme e-commerce Shopify et le constructeur de pages GemPages.

Le contenu éditorial, la charte graphique et l'identité de marque sont la propriété exclusive de Pasorya.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site pasorya.com — notamment, sans que cette liste soit exhaustive :

  • La marque Pasorya et son logo
  • Les textes, descriptions de produits, articles
  • Les photographies, illustrations, vidéos
  • La charte graphique, les codes couleurs, la typographie
  • L'architecture du site et le code source
  • Les bases de données

…sont la propriété exclusive de Pasorya ou de ses partenaires, et sont protégés par le droit français et international relatif à la propriété intellectuelle, notamment au droit d'auteur (articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle) et au droit des marques.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou exploitation, intégrale ou partielle, de ces éléments, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de Pasorya, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Protection des données personnelles

Les modalités de collecte, de traitement et de protection des données personnelles des utilisateurs du site sont détaillées dans notre Politique de confidentialité, conforme au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi française Informatique et Libertés.

Responsable du traitement : Pasorya, [coordonnées comme en section 1] Représentant UE désigné : [Nom et coordonnées du représentant UE — voir alerte dans la Politique de confidentialité] Contact protection des données : service@pasorya.com

6. Cookies

Le site utilise des cookies pour assurer son bon fonctionnement, mesurer son audience et personnaliser les contenus publicitaires, dans le respect du consentement de l'utilisateur.

Les modalités complètes de gestion des cookies sont précisées dans notre Politique de confidentialité — section Cookies.

Vous pouvez à tout moment modifier vos préférences via le lien « Gérer mes cookies » présent en bas de chaque page.

7. Conditions Générales de Vente

Les conditions applicables à toute commande passée sur le site sont précisées dans nos Conditions Générales de Vente.

Toute commande implique l'acceptation pleine et entière de ces conditions par le Client.

8. Liens hypertextes

Le site pasorya.com peut contenir des liens hypertextes pointant vers des sites tiers. Pasorya n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, à leur disponibilité ou aux pratiques de confidentialité qui s'y appliquent.

Tout site souhaitant établir un lien vers pasorya.com doit en faire la demande préalable à service@pasorya.com. Pasorya se réserve le droit de demander la suppression d'un lien jugé non conforme à son image ou à ses intérêts.

9. Limitation de responsabilité

Pasorya met tout en œuvre pour assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de modifier le contenu à tout moment et sans préavis.

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  • Pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition
  • Pour tout dommage direct ou indirect résultant de l'accès ou de l'utilisation du site

Les photographies des produits sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit livré, notamment en raison du rendu des couleurs selon les écrans.

10. Loi applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

Pour toute information complémentaire ou litige relatif à l'utilisation du site, le Client peut contacter Pasorya à service@pasorya.com avant toute action contentieuse.

À défaut d'accord amiable, les juridictions compétentes seront celles du lieu de domicile du consommateur, conformément à l'article R.631-3 du Code de la consommation.

11. Médiation à la consommation

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, le Client a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation :

[Médiateur désigné] — voir notre politique CGV section 14.2 pour les coordonnées complètes.

12. Crédits

  • Plateforme e-commerce : Shopify
  • Photographies produit : © Pasorya, sous licence
  • Contenu éditorial : © Pasorya, tous droits réservés

13. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales :

Email : service@pasorya.com Délai de réponse : 24 à 48 heures ouvrées